Marque figurative

Marque suisse · 491442 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491442
Numéro de demande
05103/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 mai 2001
Enregistrée
12 nov. 2001
Publiée
18 déc. 2001
Radiée
12 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Publications électroniques téléchargeables

Texte déposé

Herunterladbare elektronische Publikationen.

Éducation, divertissement et sport

Ausbildung in Flugphysiologie.

Sciences, technologie et informatique

Ärztliche Untersuchung; Sicherheitsberatung aus der Sicht des menschlichen Leistungsvermögens unter Berücksichtigung humanmedizinischer und physiologischer Faktoren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2011

  2. 18 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.