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Marque suisse · 491473 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491473
Numéro de demande
05085/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 mai 2001
Enregistrée
15 nov. 2001
Publiée
18 déc. 2001
Radiée
26 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronometriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.12.2011

  2. 8 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
    Mandataire
    B.M.G. Avocats, 8C, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  3. 18 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.