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Marque suisse · 491629 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491629
Numéro de demande
08094/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 juil. 2001
Enregistrée
19 nov. 2001
Publiée
24 déc. 2001
Radiée
5 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie (revue médicale).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.03.2012

  2. 24 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 249 du 24.12.2001

Parties

Titulaire

Gilbert Zulian

1255 Veyrier

Charles-Henri Rapin

1128 Reverolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.