Marque figurative
Marque suisse · 491799 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 491799
- Numéro de demande
- 05334/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 mai 2001
- Enregistrée
- 21 nov. 2001
- Publiée
- 24 déc. 2001
- Radiée
- 2 janv. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs, briquets compris dans cette classe, allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2012
- 2 janv. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.01.2012
- 18 oct. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- American-Cigarette Company, (Overseas) Limited, Grienbachstrasse 11, 6300 Zug → American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Zählerweg 4, 6300 Zug
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004
- 24 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 249 du 24.12.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.