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Marque suisse · 491838 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491838
Numéro de demande
06111/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 juin 2001
Enregistrée
22 nov. 2001
Publiée
27 déc. 2001
Radiée
23 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Fenster, Türen und Baumaterialien, nämlich Fassadenelemente, aus Metall.

Matériaux de construction non métalliques

Fenster, Türen und Baumaterialien, nämlich Fassadenelemente, nicht aus Metall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2012

  2. 27 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.