Marque figurative

Marque suisse · 491873 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491873
Numéro de demande
04888/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 févr. 2001
Enregistrée
22 nov. 2001
Publiée
27 déc. 2001
Radiée
24 sept. 2021
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Dunkelblau (Pantone Nr. 286), hellblau (Pantone Nr. 298), hellblau (Pantone Nr. 290).
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité; Gestion des affaires

Texte déposé

Werbung; Geschäftsführung.

Éducation, divertissement et sport

Formation

Texte déposé

Ausbildung.

Sciences, technologie et informatique

Ärztliche Versorgung, Gesundheitspflege.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.09.2021

  2. 27 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

  3. 27 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.

Marque figurative : marque suisse 491873 | Lexipedia