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Marque suisse · 491932 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491932
Numéro de demande
07390/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 juil. 2001
Enregistrée
22 nov. 2001
Publiée
27 déc. 2001
Radiée
27 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
12.06.2001 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciel d'ordinateur, à savoir logiciel destiné à accéder, extraire, analyser, diriger, intégrer et/ou agir sur des informations et/ou des applications.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2012

  2. 16 janv. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    André Roland, Avenue Tissot 15, Case Postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2012

  3. 18 févr. 2002

    Priorités

    Priorités
    10.06.2001 US → 12.06.2001 US

    Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002

  4. 27 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.