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Marque suisse · 491932 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 491932
- Numéro de demande
- 07390/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 juil. 2001
- Enregistrée
- 22 nov. 2001
- Publiée
- 27 déc. 2001
- Radiée
- 27 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 12.06.2001 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciel d'ordinateur, à savoir logiciel destiné à accéder, extraire, analyser, diriger, intégrer et/ou agir sur des informations et/ou des applications.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2012
- 16 janv. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- André Roland, Avenue Tissot 15, Case Postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 18 févr. 2002
Priorités
- Priorités
- 10.06.2001 US → 12.06.2001 US
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002
- 27 déc. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.