L'ETAPE

Marque suisse · 491980 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491980
Numéro de demande
08777/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
L'ETAPE ((fig.))
Déposée
6 sept. 2001
Enregistrée
23 nov. 2001
Publiée
28 déc. 2001
Radiée
9 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, gelées, confiture, compotes, produits laitiers.

Bières et boissons sans alcool

Boissons de fruits et jus de fruits, sirops.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.04.2012

  2. 28 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 28.12.2001

Parties

Titulaire

Serge Maurer

1897 Le Bouveret

Mandataire

Sofidest Fiduciaire SA

1844 Villeneuve VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.

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