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Marque suisse · 492152 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
492152
Numéro de demande
07417/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 juil. 2001
Enregistrée
29 nov. 2001
Publiée
3 janv. 2002
Radiée
18 févr. 2022
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules automobiles et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.02.2022

  2. 23 juin 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    AUTOMOBILES CITROËN, Immeuble Colisée III,, 12 rue Fructidor, 75 835 Paris Cedex 17, France → AUTOMOBILES CITROËN, 6, rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17, France

    Publié dans Swissreg le 23.06.2011

  3. 22 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  4. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  5. 3 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.