BrunaNet

Marque suisse · 492238 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
492238
Numéro de demande
05545/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BrunaNet ((fig.))
Déposée
5 juin 2001
Enregistrée
3 déc. 2001
Publiée
8 janv. 2002
Protégée jusqu’au
5 juin 2031
Couleurs revendiquées
Rot
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme

Texte déposé

Computerprogramme.

Sciences, technologie et informatique

Erstellen von Computerprogrammen für die Datenverarbeitung; Dienstleistung auf dem Gebiet der Landwirtschaft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.03.2021

  2. 19 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  3. 8 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2002

Parties

Titulaire

Schweizer Braunviehzuchtverband

Chamerstrasse 56, 6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.