La Culotte de Velours
Marque suisse · 492252 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 492252
- Numéro de demande
- 01134/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 févr. 2001
- Enregistrée
- 4 déc. 2001
- Publiée
- 8 janv. 2002
- Radiée
- 5 sept. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traitement de matériaux
Services de vinification; services de transformation des produits agricoles d'autrui, à savoir élevage du vin.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 sept. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.09.2011
- 8 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.