MICHEL FONTANA SWITZERLAND
Marque suisse · 492276 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 492276
- Numéro de demande
- 08024/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MICHEL FONTANA SWITZERLAND ((fig.))
- Déposée
- 15 août 2001
- Enregistrée
- 4 déc. 2001
- Publiée
- 8 janv. 2002
- Protégée jusqu’au
- 15 août 2031
- Classification de Vienne
- 07.05.15, 26.03.23, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.10, 26.04.11, 26.04.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Imprimés, notamment brochures de cours, livres, enveloppes, papier à lettre; tous les produits étant de provenance suisse.
Éducation, divertissement et sport
Formation dans le domaine de la vente.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2021
- 23 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 26 janv. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Michel Fontana, chemin des Muscadelles, 1185 Mont-sur-Rolle → Michel Fontana, Chemin du Petit-Pont 1, 1185 Mont-sur-Rolle
Publié dans Swissreg le 26.01.2011
- 8 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.