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Marque suisse · 492377 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 492377
- Numéro de demande
- 06041/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HOME ((fig.))
- Déposée
- 8 juil. 1999
- Enregistrée
- 6 déc. 2001
- Publiée
- 8 janv. 2002
- Protégée jusqu’au
- 8 juil. 2029
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.05, 26.04.22, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Savons; sels pour le bain non à usage médical; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lait pour le corps, lotions pour les cheveux.
Huiles, combustibles et bougies
Bougies
Texte déposé
Bougies.
Machines et moteurs
Machines à coudre.
Outils à main
Coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs
Texte déposé
Coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments de pesage en particulier balances, pèse-personnnes.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, en particulier lampes; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes en particulier vaisselle en carton, serviettes en papier.
Meubles
Meubles, glaces (miroirs), cadres; anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, rubans de rideaux, embrases de rideaux; stores d'intérieur à lamelles; coussins avec remplissage en plumes ou en synthétique en particulier, coussins de décoration, de chaise ou de jardin; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) en particulier casseroles, casseroles à pression non électriques; vaisselle; porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Cordes, tentes et fibres brutes
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); duvets avec remplissage en plumes ou en synthétique; matières textiles fibreuses brutes.
Fils
Fils à usage textile en particulier fils de laine à tricoter.
Tissus
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes en particulier housses pour coussins, linge de maison, linge de bain (linge-éponge), couvertures de lit, couvre-lits, linge de lit, linge de table en matières textiles, linge de cuisine, couvertures de tables; tissus au mètre pour rideaux et voilages, rideaux confectionnés sous boîte; stores en matières textiles.
Mercerie
Dentelles et broderies, rubans et lacets; guirlandes artificielles; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; articles de mercerie à l'exception des fils; fleurs artificielles.
Tapis et revêtements de sol
Tapis en particulier descentes de bain (tapis), tapis de baignoire, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Texte déposé
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.02.2019
- 2 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.04.2009
- 2 mars 2009
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.03.2009
- 8 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.