TDS TOUR DE SUISSE

Marque suisse · 492494 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
492494
Numéro de demande
06757/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 juil. 2001
Enregistrée
10 déc. 2001
Publiée
16 janv. 2002
Protégée jusqu’au
6 juil. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrräder schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 22 févr. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tour de Suisse Rad AG, Wasenstrasse 22, 8280 Kreuzlingen 2 → Tour de Suisse Rad AG, Seetalstrasse 31, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 22.02.2021

  3. 14 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2021

  4. 9 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

  5. 16 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.