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Marque suisse · 492527 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
492527
Numéro de demande
05850/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 juin 2001
Enregistrée
10 déc. 2001
Publiée
16 janv. 2002
Radiée
4 janv. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Präparate für die Behandlung von Störungen des Zentralnervensystems.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2022

  2. 4 juil. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  3. 19 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.11.2010

  4. 16 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2002

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.