LA FABLE

Marque suisse · 492820 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
492820
Numéro de demande
03425/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 nov. 2001
Enregistrée
13 déc. 2001
Publiée
17 janv. 2002
Radiée
18 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Vin.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.06.2012

  2. 17 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2002

Parties

Titulaire

François Meylan

1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.