ZARTWEIZEN

Marque suisse · 492828 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
492828
Numéro de demande
06449/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 juin 2001
Enregistrée
13 déc. 2001
Publiée
17 janv. 2002
Protégée jusqu’au
28 juin 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé, préparations sucrées ou salées à base de blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé, aliments à base de blé, plats préparés ou cuisinés et mets à base de blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  2. 16 avr. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    EBLY, Zone d'Activités de la Région Dunoise, 28200 Marboué, France → EBLY, Zone Industrielle, CS 70039, Marboué, 28201 Châteaudun, France

    Publié dans Swissreg le 16.04.2021

  3. 16 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.04.2021

  4. 15 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

  5. 17 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.