seco.mat

Marque suisse · 492890 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
492890
Numéro de demande
07283/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
seco.mat ((fig.))
Déposée
23 juil. 2001
Enregistrée
13 déc. 2001
Publiée
17 janv. 2002
Radiée
16 févr. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils

Texte déposé

Maschinen und Werkzeugmaschinen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  2. 2 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 17 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2002

Parties

Titulaire

Hanspeter Schweizer

8646 Wagen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.