Marque figurative
Marque suisse · 492896 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 492896
- Numéro de demande
- 09123/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 sept. 2001
- Enregistrée
- 13 déc. 2001
- Publiée
- 17 janv. 2002
- Radiée
- 23 avr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Das in der Marke enthaltene Kreuz wird weder in weiss auf rotem Grund noch in rot auf weissem Grund noch in einer anderen zu Verwechslung mit dem Schweizer Kreuz oder dem Zeichen des Roten Kreuzes führenden Farbe wiedergegeben.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Kräuter enthaltende medizinische Husten- und Erkältungsbonbons.
Café, boulangerie et confiserie
Zuckerwaren mit Kräutern, insbesondere Kräuterbonbons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.04.2012
- 6 mai 2002
Transféré
- Titulaire
- Josef Felber, Resedastrasse 20, 8008 Zürich → Wilhelm Köffers, Keitumer Landstrasse 13 a, 25980 Tinnum (Sylt-Ost), Allemagne
Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.2002
- 11 févr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Wilhelm Köffers, Keitumer Landstrasse 13 a, 25980 Tinnum (Sylt-Ost), Allemagne → Josef Felber, Resedastrasse 20, 8008 Zürich
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116,, Postfach, 8034 Zürich → Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach 105, 8034 Zürich
Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2002
- 17 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2002
Parties
Titulaire
25980 Tinnum (Sylt-Ost), DE
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.