SNOMED
Marque suisse · 492970 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 492970
- Numéro de demande
- 06228/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 juil. 1999
- Enregistrée
- 17 déc. 2001
- Publiée
- 22 janv. 2002
- Protégée jusqu’au
- 13 juil. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programme d'ordinateur sur disquettes et CD-ROMs contenant un ouvrage de nomenclature et une classification de terminologie médicale.
Papier et imprimés
Séries imprimées de livres présentant un ouvrage de nomenclature et une classification de terminologie médicale.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2019
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 25 juil. 2017
Transféré
- Titulaire
- International Health Terminology Standards, Development Organisation, Rued Langgaards Vej 7, 5te, 2300 Copenhague, Danemark → International Health Terminology Standards, Development Organisation, One Kingdom Street, Paddington Central, London W2 6BD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 25.07.2017
- 21 mai 2010
Transféré
- Titulaire
- College of American Pathologists, 325 Waukegan Road, Northfield (IL 60093), Etats-Unis d'Amérique → International Health Terminology Standards, Development Organisation, Rued Langgaards Vej 7, 5te, 2300 Copenhague, Danemark
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève
Publié dans Swissreg le 21.05.2010
- 15 juil. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
- 22 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.