T2CAS
Marque suisse · 492999 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 492999
- Numéro de demande
- 08344/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- T2CAS ((fig.))
- Déposée
- 23 août 2001
- Enregistrée
- 17 déc. 2001
- Publiée
- 22 janv. 2002
- Protégée jusqu’au
- 23 août 2031
- Priorité
- 23.02.2001 US
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Instrumente der Avionik im Flugzeugcockpit zur Erfassung möglicher Gefahren und Warnung der Piloten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- NEOVIUS AG, Hirschgässlein 30, Postfach 558, 4010 Basel → NEOVIUS AG, Hirschgässlein 30, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
- 16 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.07.2021
- 28 sept. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- NEOVIUS Schlager & Partner, Advokaten & Notare, Hirschgässlein 30, Postfach 558, 4010 Basel → NEOVIUS AG, Hirschgässlein 30, Postfach 558, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
- 24 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
- 3 mars 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stieger Schlager & Partner, Rechtsanwälte und Notare, Aeschenvorstadt 37, Postfach 558, 4010 Basel → NEOVIUS Schlager & Partner, Advokaten & Notare, Hirschgässlein 30, Postfach 558, 4010 Basel
Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.2008
- 22 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.