Petit Bistro

Marque suisse · 493097 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493097
Numéro de demande
01125/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Petit Bistro ((fig.))
Déposée
2 févr. 2001
Enregistrée
19 déc. 2001
Publiée
22 janv. 2002
Protégée jusqu’au
2 févr. 2031
Couleurs revendiquées
Jaune de pêche, bleu.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.01.02, 26.01.03, 26.01.20, 27.05.01, 27.05.11, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Gobelets en papier et/ou en matière plastique; verres; récipients pour boissons.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson et volaille et gibier; extraits de viandes; fruits et légumes en conserves, déshydratés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses commestibles; fruits à coque (préparés); conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande; fruits de mer commestibles; soupes; chips et frites.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café artificiel; farine et préparations à base de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces et crèmes glacées; miel, mélasse; levure, poudre levante; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments), sauces aux fruits; assaisonnements de salades; épices; glaçons; mayonnaise; tourtes; hot-dogs et hamburgers; bonbons; biscuits, y compris biscuits enrobés de chocolat, emballés et vendus à la pièce; chewing-gum; chocolat; sandwiches.

Produits agricoles et horticoles

Fruits, légumes, herbes et champignons frais; plantes et fleurs naturelles; grains; oignons et bulbes de fleurs; aliments et ingrédients pour les aliments pour animaux, oiseaux, poisson et volaille, à des fins autres que médicales; produits pour litière animale; arbres de Noël; fleurs décoratives séchées; produits et graines agricles, horticoles et sylvestres inclus en classe 31.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcoolisées; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons non-alcoolisées contenant des extraits de feuille de cola.

Publicité et services aux entreprises

Regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans les comptoirs libre-service de nourriture et de boissons ou par le biais de distributeurs automatiques, tous ces produits étant vendus dans des magasins de dépannage.

Sciences, technologie et informatique

Cafétérias; services de boissons et nourriture à emporter; service de restauration pour la fourniture de boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2021

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 17 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  4. 18 août 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BP Amoco p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, London EC2M 7BA, Royaume-Uni → BP p.l.c., 1 St James's Square, London SW1Y 4PD, Royaume-Uni
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.2003

  5. 18 mars 2002

    LPS

    LPS
    21, Gobelets en papier ou en matière plastique; verres; récipients pour boissons., 29, Viande, poisson et volaille et gibier; extraits de viandes; fruits et légumes en conserves, déshydratés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses commestibles; fruits à coque (préparés); conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande; fruits de mer commestibles; soupes; chips et frites., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café artificiel; farine et préparations à base de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces et crèmes glacées; miel, mélasse; levure, poudre levante; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments), sauces aux fruits, assaisonnements de salades; épices; glaçons; mayonnaise; tourtes; hot-dogs et hamburgers; bonbons; biscuits, y compris biscuits enrobés de chocolat, emballés et vendus à la pièce; chewing-gum; chocolat; sandwiches., 31, Fruits, légumes, herbes et champignons frais; plantes et fleurs naturelles; grains; oignons et bulbes de fleurs; aliments et ingrédients pour les aliments pour animaux, oiseaux, poisson et volaille, à des fins autres que médicales; produits pour litière animale; arbres de Noël; fleurs décoratives séchées; produits et graines agricles, horticoles et sylvestres inclus en classe 31., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcoolisées; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons non-alcoolisées contenant des extraits de feuille de cola., 35, Regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans les comptoirs libre-service de nourriture et de boissons ou par le biais de distributeurs automatiques, tous ces produits étant vendus dans des magasins de dépannage., 42, Cafétérias; services de boissons et nourriture à emporter; service e restauration pour la fourniture de boissons. → 21, Gobelets en papier et/ou en matière plastique; verres; récipients pour boissons., 29, Viande, poisson et volaille et gibier; extraits de viandes; fruits et légumes en conserves, déshydratés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses commestibles; fruits à coque (préparés); conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande; fruits de mer commestibles; soupes; chips et frites., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café artificiel; farine et préparations à base de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces et crèmes glacées; miel, mélasse; levure, poudre levante; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments), sauces aux fruits; assaisonnements de salades; épices; glaçons; mayonnaise; tourtes; hot-dogs et hamburgers; bonbons; biscuits, y compris biscuits enrobés de chocolat, emballés et vendus à la pièce; chewing-gum; chocolat; sandwiches., 31, Fruits, légumes, herbes et champignons frais; plantes et fleurs naturelles; grains; oignons et bulbes de fleurs; aliments et ingrédients pour les aliments pour animaux, oiseaux, poisson et volaille, à des fins autres que médicales; produits pour litière animale; arbres de Noël; fleurs décoratives séchées; produits et graines agricles, horticoles et sylvestres inclus en classe 31., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcoolisées; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons non-alcoolisées contenant des extraits de feuille de cola., 35, Regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans les comptoirs libre-service de nourriture et de boissons ou par le biais de distributeurs automatiques, tous ces produits étant vendus dans des magasins de dépannage., 42, Cafétérias; services de boissons et nourriture à emporter; service de restauration pour la fourniture de boissons.
    Classification internationale
    21,29-32,35,42 → 21,29-32,35,42

    Publié dans la FOSC No 53 du 18.03.2002

  6. 22 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.