Millesima

Marque suisse · 493168 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493168
Numéro de demande
10760/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 nov. 2001
Enregistrée
19 déc. 2001
Publiée
22 janv. 2002
Radiée
17 sept. 2002
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, à savoir présentation du millésime et dégustation de vin (manifestation promotionnelle du vignoble vaudois).

Éducation, divertissement et sport

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, à savoir présentation du millésime et dégustation de vin (manifestation promotionnelle du vignoble vaudois).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2002

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 198 du 14.10.2002

  2. 22 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2002

Parties

Titulaire

Office des vins vaudois

OFFICE DES VINS VAUDOIS

Chemin de la Vuachère 6 Case postale 158, 1000 Lausanne 5

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.