Marque figurative

Marque suisse · 493222 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493222
Numéro de demande
07582/2001
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 juil. 2001
Enregistrée
20 déc. 2001
Publiée
23 janv. 2002
Radiée
5 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Gelées et confitures, gelées contenant du champagne, mélanges contenant de la graisse pour tartines.

Café, boulangerie et confiserie

Cacao, pâtisseries et confiseries, bonbons, chocolat, fondants, pralinés, sucreries, dragées, pâtes de fruits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.03.2012

  2. 23 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2002

Parties

Titulaire

Antoinette Kuffer

1253 Vandoeuvres

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.