BB BROLLIET
Marque suisse · 493225 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493225
- Numéro de demande
- 08506/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BB BROLLIET ((fig.))
- Déposée
- 29 août 2001
- Enregistrée
- 20 déc. 2001
- Publiée
- 23 janv. 2002
- Protégée jusqu’au
- 29 août 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Gérance d'immeubles, promotion, courtage, achat, vente et investissements dans le domaine immobilier, assurances, opérations financières et immobilières.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2022
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- DBS Immobilier SA, Place Benjamin-Constant 2, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 16 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- DBS Immobilier SA, Place Benjamin-Constant 2, 1003 Lausanne → FONCIA GROUPE, 13 Avenue Le Brun, 92160 ANTONY, France
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 27 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
- 28 déc. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Python & Peter, Me Olivier Klunge, Av. C.-F. Ramuz 80, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.12.2020
- 28 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 28.12.2020
- 22 janv. 2018
Transféré
- Titulaire
- BROLLIET SA, avenue Cardinal-Mermillod 36, 1227 Carouge (GE) → DBS Immobilier SA, Place Benjamin-Constant 2, 1003 Lausanne
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → Python & Peter, Me Olivier Klunge, Av. C.-F. Ramuz 80, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 22.01.2018
- 4 juil. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BROLLIET SA, 23, Quai des Bergues,, Case Postale, 1211 Genève 11 → BROLLIET SA, avenue Cardinal-Mermillod 36, 1227 Carouge (GE)
Publié dans Swissreg le 04.07.2011
- 4 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.07.2011
1 entrée antérieure
- 23 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2002
Parties
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.