Marque figurative

Marque suisse · 493243 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493243
Numéro de demande
05458/1998
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 janv. 1999
Enregistrée
20 déc. 2001
Publiée
23 janv. 2002
Radiée
24 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Ausbildung in Werberechtssachen.

Sciences, technologie et informatique

Conseils juridiques

Texte déposé

Rechtsberatung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.08.2009

  2. 23 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.