Molino

Marque suisse · 493250 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493250
Numéro de demande
09465/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Molino ((fig.))
Déposée
27 sept. 2001
Enregistrée
20 déc. 2001
Publiée
23 janv. 2002
Radiée
30 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Handbetätigte Geräte, nämlich Mühle zur Zerkleinerung und Mischung von Kräutern, Tabak und Pflanzenblättchen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2012

  2. 16 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Remo Tschanz, Marktgasse 19, 3011 Bern → Dominic Korthals, Thalmatt 64 A, 3037 Herrenschwanden, Remo Tschanz, Thalmatt 64 A, 3037 Herrenschwanden

    Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003

  3. 23 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2002

Parties

Titulaire

Remo Tschanz

3037 Herrenschwanden

Dominic Korthals

3037 Herrenschwanden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.