Marque figurative

Marque suisse · 493251 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493251
Numéro de demande
10087/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 oct. 2001
Enregistrée
20 déc. 2001
Publiée
23 janv. 2002
Protégée jusqu’au
18 oct. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques, aromates (huiles, essentielles), plantes et herbes à usage cosmétique, produits de beauté, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et diététiques à usage médical; produits alimentaires et de régime à usage médical; fortifiants à usage médical; plantes et herbes à usage médical; produits vétérinaires et hygiéniques; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisible; fongicides, herbicides.

Sciences, technologie et informatique

Exploitation d'établissements de santé, de convalescence, de beauté, de cure et de mise en forme; organisation de séjours de santé et de cures; services de santé, services hospitaliers; soins médicaux, d'hygiène, de diététique et de beauté, physiothérapie; hôtellerie, hébergement temporaire et restauration (alimentation); recherches en phytothérapie, en herborisation, en cosmétique; horticulture, agriculture; services de pépiniéristes, services d'herboristes; services juridiques; recherches scientifiques, médicaux et industrielles; programmation pour ordinateurs; inspection de projets de construction.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

  2. 4 juil. 2011

    Fusionné

    Titulaire
    P.P.M. PHYTO PHARMA MEDICA S.A., 5d, route des Jeunes, 1227 Les Acacias → Arko Diffusion SA, 5D, route des Jeunes, 1227 Les Acacias, Genève

    Publié dans Swissreg le 04.07.2011

  3. 4 juil. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2011

  4. 23 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.