GEMOISE

Marque suisse · 493359 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493359
Numéro de demande
05548/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 déc. 2001
Enregistrée
28 déc. 2001
Publiée
1 févr. 2002
Radiée
16 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Eau-de-vie d'herbes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.07.2012

  2. 22 juin 2009

    Revendication de couleur(s)

    Revendication de couleur(s)
    Noir, blanc (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.06.2009

  3. 1 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 01.02.2002

Parties

Titulaire

Grégoire de Preux

1981 Vex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.