DUSSART PERE ET FILS

Marque suisse · 493490 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493490
Numéro de demande
07771/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 août 2001
Enregistrée
7 janv. 2002
Publiée
12 févr. 2002
Radiée
12 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

  2. 12 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.