LE DU FROMAGE

Marque suisse · 493526 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493526
Numéro de demande
08365/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LE DU FROMAGE ((fig.))
Déposée
24 août 2001
Enregistrée
7 janv. 2002
Publiée
12 févr. 2002
Radiée
26 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Produits laitiers, notamment les fromages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.03.2012

  2. 12 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2002

Parties

Titulaire

Hanspeter Weiler

1070 Puidoux

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.