Marque figurative
Marque suisse · 493541 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493541
- Numéro de demande
- 01642/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 oct. 2001
- Enregistrée
- 8 janv. 2002
- Publiée
- 12 févr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 8 oct. 2031
- Couleurs revendiquées
- rouge, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.03.01, 19.03.25, 19.07.25, 26.15.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Lait, crème, yoghurts et autres préparations à base de lait, succédanés du lait, préparations de protéines pour l'alimentation humaine; agents blanchissants du café et/ou du thé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec Ltd, 55, avenue Nestlé, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 21 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2010
- 12 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.