icms
Marque suisse · 493589 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493589
- Numéro de demande
- 09317/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- icms ((fig.))
- Déposée
- 21 sept. 2001
- Enregistrée
- 9 janv. 2002
- Publiée
- 12 févr. 2002
- Radiée
- 23 avr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Télécommunications
Télécommunications
Texte déposé
Telekommunikation.
Sciences, technologie et informatique
Élaboration de programmes pour le traitement de données
Texte déposé
Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.04.2012
- 12 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.