COMPARATIVE

Marque suisse · 493624 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493624
Numéro de demande
10421/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 oct. 2001
Enregistrée
10 janv. 2002
Publiée
12 févr. 2002
Protégée jusqu’au
30 oct. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronometriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.10.2021

  2. 19 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  3. 12 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2002

Parties

Titulaire

David Chanson

1028 Préverenges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.