Marque figurative
Marque suisse · 493629 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493629
- Numéro de demande
- 07409/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 juil. 2001
- Enregistrée
- 10 janv. 2002
- Publiée
- 12 févr. 2002
- Radiée
- 27 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 30.01.2001 US
- Remarques
- Teilpriorität; detaillierte Angaben im Aktenheft.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Erstellen von Computerprogrammen; Entwicklung, Design, Aktualisierung und Wartung von Computer-Software für andere.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2012
- 12 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.