Marque figurative
Marque suisse · 493630 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493630
- Numéro de demande
- 07491/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 juil. 2001
- Enregistrée
- 10 janv. 2002
- Publiée
- 12 févr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 27 juil. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.11.01, 01.11.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, horlogerie et instruments chronométriques; horloges; leurs parties et accessoires compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 3 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
- 16 janv. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 27 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
- 5 janv. 2010
Transféré
- Titulaire
- Hu, Kim Ai, TA Geneve Timepiece, No. 2, Jalan S.B.C 8, Taman Sri Batu Caves, 68100 Batu Caves, Selangor Darul Ehsan, Malaisie → Geneve Holdings Sdn Bhd, No. 8, Jalan S.B.C. 8,, 68100 Batu Caves, Selangor Darul Ehsan, Malaisie
- Mandataire
- André Roland, Avenue Tissot 15, Case Postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 05.01.2010
- 12 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.