Marque figurative
Marque suisse · 493697 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493697
- Numéro de demande
- 13262/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 oct. 2000
- Enregistrée
- 11 janv. 2002
- Publiée
- 12 févr. 2002
- Radiée
- 22 mai 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Services d'une brocante, à savoir regroupement d'articles ayant déjà servi (à l'exception de leur transport) pour permettre à des tiers de les voir et de les acheter commodément.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.05.2021
- 6 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
- 12 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.