STUNT

Marque suisse · 493734 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493734
Numéro de demande
06198/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 juil. 1999
Enregistrée
14 janv. 2002
Publiée
12 févr. 2002
Protégée jusqu’au
13 juil. 2029
Priorité
28.01.1999 EM
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorroller und Mopeds und deren Teile, Zubehör und Anschlussstücke soweit in dieser Klasse enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.05.2019

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 23 nov. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Yamaha Motor Europe N.V., Koolhovenlaan 101, 1119 NC Schiphol-Rijk, Pays-Bas → Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha, 2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka-ken, Japon
    Mandataire
    Strahlberg & Partners, Postfach 156, 3084 Wabern → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.11.2009

  4. 8 sept. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.09.2009

  5. 12 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2002

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai Iwata-shi, Shizuoka-ken, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.