CONSTELLATION

Marque suisse · 493787 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493787
Numéro de demande
08892/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 juil. 2000
Enregistrée
15 janv. 2002
Publiée
13 févr. 2002
Radiée
28 févr. 2011
Motif
Non prolongée
Priorité
01.03.2000 US
Remarques
Detaillierte Liste im Aktenheft.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Stellpläne für Möbel und Möbelteile.

Meubles

Möbel, insbesondere Stellmöbel, Stellschirme, Sichtblenden, Möbelatrappen, mobile Möbel, Trennwände, Raumteilungsmöbel sowie Möbelelemente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2011

  2. 13 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.