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Marque suisse · 493813 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493813
Numéro de demande
07893/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 août 2001
Enregistrée
15 janv. 2002
Publiée
13 févr. 2002
Radiée
12 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool

Texte déposé

Alkoholfreie Getränke.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

  2. 13 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.