Dual CBS
Marque suisse · 493817 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493817
- Numéro de demande
- 07921/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 août 2001
- Enregistrée
- 15 janv. 2002
- Publiée
- 13 févr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 13 août 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Kraftfahrzeuge; Bremsen für Kraftfahrzeuge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.06.2021
- 15 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
- 13 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.