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Marque suisse · 493885 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 493885
Numéro de demande: 09115/2001
Statut: En vigueur
Type: Marque verbale
Déposée: 17 sept. 2001
Enregistrée: 18 janv. 2002
Publiée: 14 févr. 2002
Protégée jusqu’au: 17 sept. 2031

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

10 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2020
18 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2011
14 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2002

Parties

Titulaire

Tissot SA

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.