Marque figurative
Marque suisse · 493941 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493941
- Numéro de demande
- 10427/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 oct. 2001
- Enregistrée
- 23 janv. 2002
- Publiée
- 15 févr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 31 oct. 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 06.01.02, 06.01.04, 24.09.02, 24.09.03, 24.09.07, 24.09.24
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromage
Texte déposé
Käse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Migros-Genossenschafts-Bund, (Fédération des coopératives Migros), (Federazione delle cooperative Migros), Limmatstrasse 152, 8005 Zürich → Migros-Genossenschafts-Bund, Limmatstrasse 152, 8005 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 4 août 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 27 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
- 15 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.