Marque figurative

Marque suisse · 493946 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493946
Numéro de demande
06941/2001
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 juil. 2001
Enregistrée
23 janv. 2002
Publiée
15 févr. 2002
Radiée
13 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Biscuits pour bébés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2012

  2. 15 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.