ROYCE'
Marque suisse · 493947 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493947
- Numéro de demande
- 07913/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ROYCE' ((fig.))
- Déposée
- 13 août 2001
- Enregistrée
- 23 janv. 2002
- Publiée
- 15 févr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 13 août 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat, pain, biscuits, gâteaux, tourtes, glaces.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 23 juin 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Royce' Confect Co., Ltd., 5-11-1 Oodori-nishi,, Chuo-ku, Sapporo-shi, Hokkaido, Japon → Royce' Confect Co., Ltd., 1-1, Ainosato 4-jo 9-chome, Kita-ku, Sapporo-shi, Hokkaido, Japon
Publié dans Swissreg le 23.06.2011
- 23 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.06.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 15 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.