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Marque suisse · 493969 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493969
Numéro de demande
08889/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 sept. 2001
Enregistrée
23 janv. 2002
Publiée
15 févr. 2002
Protégée jusqu’au
10 sept. 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments médicaux, à savoir dispositifs d'écoulement intégrés pour poches dans le cadre du traitement de l'ostomie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

  2. 10 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

  3. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  4. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 15 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.