OLD No. 7 BRAND

Marque suisse · 493988 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493988
Numéro de demande
08017/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OLD No. 7 BRAND ((fig.))
Déposée
15 août 2001
Enregistrée
23 janv. 2002
Publiée
15 févr. 2002
Protégée jusqu’au
15 août 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.03, 26.01.17, 26.01.18, 26.01.22, 26.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Plaquettes (signs) en métal, anneaux métalliques pour clés, chaînes métalliques pour clés, plaques minéralogiques métalliques, supports métalliques pour plaques minéralogiques.

Électronique, logiciels et instruments

Etuis pour téléphones cellulaires, cartes téléphoniques prépayées à encodage magnétique, aimants décoratifs, caches de protection pour interrupteurs électriques, radios, radios AM/FM, radio-réveils, y compris radios incorporant des horloges, lecteurs/enregistreurs de cassettes avec radio AM/FM, lecteurs de CD, tourne-disques, cassettes audio et vidéo vierges, cassettes audio et vidéo pré-enregistrées et contenant de la musique et/ou des films, disques compact (CD) vierges, disques compact (CD et DVD) pré-enregistrés et contenant de la musique et/ou des films, disques pré-enregistrés contenant de la musique, écouteurs, microphones; lunettes, lunettes de protection, lunettes de moto, lunettes de soleil, étuis pour les diverses sortes de lunettes précitées, chaînettes pour lunettes, crayons optiques, tableaux d'affichage électroniques.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Lampes électriques, ventilateurs de plafond, ventilateurs électriques, appareils d'éclairage électriques, veilleuses électriques, grills pour barbecues, torches électriques, lampes électriques pour la décoration des arbres de Noël.

Bijouterie et horlogerie

Epinglettes (pins) ornementales, horloges, montres, pendules et réveils, y compris horloges incorporant des radios, porte-clefs de fantaisie, y compris les chaînettes et anneaux non en métal pour les clés.

Papier et imprimés

Papier et articles en papier, à savoir posters, cartes postales, bloc-notes, serviettes en papier, papier à lettres, papeterie, dessous de verres et de bouteilles en papier, photographies montées ou non, nappes en papier, sets de table en papier, calendriers, crayons et stylos, ainsi que leurs étuis, photographies, magazines et périodiques d'intérêt général, pince-notes métalliques pour billets de banque; étiquettes en cuir pour bagages.

Cuir et bagages

Parapluies, valises, sacs, à savoir sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs de sport universels, sacs à bandoulières, sacs à dos, sacs en toile, étuis en cuir pour téléphones portables, étuis pour clés, chaînes et goussets en cuir pour les clés.

Meubles

Boîtes et caisses en bois, miroirs et verres décoratifs, tonneaux en bois, tableaux et panneaux d'affichage, tableaux et panneaux d'affichage en liège.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Récipients pour boire en plastique et en verre, à savoir flacons, grandes tasses en céramique, cruches et brocs en céramiques; éponges pour le ménage; dessous de verres et de bouteilles en bois ou en liège; fouets non électriques à usage ménager; bols; boîtes à biscuits, boîte à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à thé non en métaux précieux; récipients pour nourriture et boissons, verrerie pour boissons; plateaux en métal pour servir à usage domestique et plateaux non en métaux précieux pour servir.

Tissus

Bannières et fanions en tissu, bannières en papier, serviettes, linges, couvertures de lit, nappes non en papier, napperons individuels en matière textile, tapisserie (tentures murales) en matière textile, manchons de lustrine pour le poker; étiquettes en tissu.

Vêtements et chaussures

Chaussures, chapellerie, à savoir bonnets, chapeaux, bandeaux pour la tête, visières, bandanas; vêtements, à savoir tabliers, guêtres, notamment pour la danse, tee-shirts, chemises de golf, maillots de base-ball, chemises polo, chemises, chemisiers, pull-overs sans manches, pull-overs, pantalons de jogging, survêtements, ensembles de jogging, pantalons, vestes, manteaux, ceintures, cravates, foulards et écharpes, bretelles, vestes en cuir.

Mercerie

Boucles et fermoirs de ceintures non en métaux précieux; épinglettes (pins) et badges de fantaisie ornementaux.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, à savoir jeux de société, jeux de cartes, jeux de société comprenant des cubes en bois, jeux pour les activités extérieures sous la forme de jeu d'adresse de lancer dans des seaux galvanisés, ballons; cartes à jouer; articles de sports, à savoir cibles pour jeu de fléchettes, fléchettes et plumes utilisées avec les fléchettes, queues de billard, casiers pour les boules de billard, boules de billard, casiers pour les queues de billard, battes de base-ball, putters de golf, marques pour le golf, balles de golf, clubs de golf, grips pour les clubs de golf, sacs de golf, jeux (trousses) de poker, à savoir dés, godets et jetons présentés dans une boîte de métal.

Café, boulangerie et confiserie

Moutarde, café, gâteaux, bonbons, sauces.

Tabac et articles pour fumeurs

Briquets pour cigarettes non en métaux précieux, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 15 juin 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

  4. 6 mai 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

  5. 1 mai 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  6. 14 sept. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2015

  7. 16 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.04.2012

  8. 27 avr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.04.2011

3 entrées antérieures
  1. 16 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne → TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007

  2. 25 mars 2002

    LPS

    LPS
    6, Plaquettes (signs) en métal, anneaux métalliques pour clés, chaînes métalliques pour clés, plaques minéralogiques métalliques, supports métalliques pour plaques minéralogiques., 9, Etuis pour téléphones cellulaires, cartes téléphoniques prépayées à encodage magnétique, aimants décoratifs, caches de protection pour interrupteurs électriques, radios, radios AM/FM, radio-réveils, y compris radios incorporant des horloges, lecteurs/enregistreurs de cassettes avec radio AM/FM, lecteurs de CD, tourne-disques, cassettes audio et vidéo vierges, cassettes audio et vidéo pré-enregistrées et contenant de la musique et/ou des films, disques compact (CD) vierges, disques compact (CD et DVD) pré-enregistrés et contenant de la musique et/ou des films, disques pré-enregistrés contenant de la musique, écouteurs, microphones; lunettes, lunettes de protection, lunettes de moto, lunettes de soleil, étuis pour les diverses sortes de lunettes précitées, chaînettes pour lunettes, crayons optiques, tableaux d'affichage électroniques., 11, Lampes électriques, ventilateurs de plafond, ventilateurs électriques, appareils d'éclairage électriques, veilleuses électriques, grills pour barbecues, torches électriques, lampes électriques pour la décoration des arbres de Noël., 14, Epinglettes (pins) ornementales, horloges, montres, pendules et réveils, y compris horloges incorporant des radios, porte-clefs de fantaisie, y compris les chaînettes et anneaux non en métal pour les clés., 16, Papier et articles en papier, à savoir posters, cartes postales, bloc-notes, serviettes en papier, papier à lettres, papeterie, dessous de verres et de bouteilles en papier, photographies montées ou non, nappes en papier, sets de table en papier, calendriers, crayons et stylos, ainsi que leurs étuis, photographies, magazines et périodiques d'intérêt général, pince-notes métalliques pour billets de banque; étiquettes en cuir pour bagages., 18, Parapluies, valises, sacs, à savoir sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs de sport universels, sacs à bandoulières, sacs à dos, sacs en toile, étuis en cuir pour téléphones portables, étuis pour clés, chaînes et goussets en cuir pour les clés., 20, Boîtes et caisses en bois, miroirs et verres décoratifs, tonneaux en bois, tableaux et panneaux d'affichage, tableaux et panneaux d'affichage en liège., 21, Récipients pour boire en plastique et en verre, à savoir flacons, grandes tasses en céramique, cruches et brocs en céramiques; éponges pour le ménage; dessous de verres et de bouteilles en bois ou en liège; fouets non électriques à usage ménager; bols; boîtes à biscuits, boîte sà casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à thé non en métaux précieux; récipients pour nourriture et boissons, verrerie pour boissons; plateaux en métal pour servir à usage domestique et plateaux non en métaux précieux pour servir., 24, Bannières et fanions en tissu, bannières en papier, serviettes, linges, couvertures de lit, nappes non en papier, napperons individuels en matière textile, tapisserie (tentures murales) en matière textile, manchons de lustrine pour le poker; étiquettes en tissu., 25, Chaussures, chapellerie, à savoir bonnets, chapeaux, bandeaux pour la tête, visières, bandanas; vêtements, à savoir tabliers, guêtres, notamment pour la danse, tee-shirts, chemises de golf, maillots de base-ball, chemises polo, chemises, chemisiers, pull-overs sans manches, pull-overs,pantalons de jogging, survêtements, ensembles de jogging, pantalons, vestes, manteaux, ceintures, cravates, foulards et écharpes, bretelles, vestes en cuir., 26, Boucles et fermoirs de ceintures non en métaux précieux; épinglettes (pins) et badges de fantaisie ornementaux., 28, Jeux, à savoir jeux de société, jeux de cartes, jeux de société comprenant des cubes en bois, jeux pour les activités extérieures sous la forme de jeu d'adresse de lancer dans des seaux galvanisés, ballons; cartes à jouer; articles de sports, à savoir cibles pour jeu de fléchettes, fléchettes et plumes utilisées avec les fléchettes, queues de billard, casiers pour les boules de billard, boules de billard, casiers pour les queues de billard, battes de base-ball, putters de golf, marques pour le golf, balles de golf, clubs de golf, grips pour les clubs de golf, sacs de golf, jeux (trousses) de poker, à savoir dés, godets et jetons présentés dans une boîte de métal., 30, Moutarde, café, gâteaux, bonbons, sauces., 34, Briquets pour cigarettes non en métaux précieux, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux. → 6, Plaquettes (signs) en métal, anneaux métalliques pour clés, chaînes métalliques pour clés, plaques minéralogiques métalliques, supports métalliques pour plaques minéralogiques., 9, Etuis pour téléphones cellulaires, cartes téléphoniques prépayées à encodage magnétique, aimants décoratifs, caches de protection pour interrupteurs électriques, radios, radios AM/FM, radio-réveils, y compris radios incorporant des horloges, lecteurs/enregistreurs de cassettes avec radio AM/FM, lecteurs de CD, tourne-disques, cassettes audio et vidéo vierges, cassettes audio et vidéo pré-enregistrées et contenant de la musique et/ou des films, disques compact (CD) vierges, disques compact (CD et DVD) pré-enregistrés et contenant de la musique et/ou des films, disques pré-enregistrés contenant de la musique, écouteurs, microphones; lunettes, lunettes de protection, lunettes de moto, lunettes de soleil, étuis pour les diverses sortes de lunettes précitées, chaînettes pour lunettes, crayons optiques, tableaux d'affichage électroniques., 11, Lampes électriques, ventilateurs de plafond, ventilateurs électriques, appareils d'éclairage électriques, veilleuses électriques, grills pour barbecues, torches électriques, lampes électriques pour la décoration des arbres de Noël., 14, Epinglettes (pins) ornementales, horloges, montres, pendules et réveils, y compris horloges incorporant des radios, porte-clefs de fantaisie, y compris les chaînettes et anneaux non en métal pour les clés., 16, Papier et articles en papier, à savoir posters, cartes postales, bloc-notes, serviettes en papier, papier à lettres, papeterie, dessous de verres et de bouteilles en papier, photographies montées ou non, nappes en papier, sets de table en papier, calendriers, crayons et stylos, ainsi que leurs étuis, photographies, magazines et périodiques d'intérêt général, pince-notes métalliques pour billets de banque; étiquettes en cuir pour bagages., 18, Parapluies, valises, sacs, à savoir sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs de sport universels, sacs à bandoulières, sacs à dos, sacs en toile, étuis en cuir pour téléphones portables, étuis pour clés, chaînes et goussets en cuir pour les clés., 20, Boîtes et caisses en bois, miroirs et verres décoratifs, tonneaux en bois, tableaux et panneaux d'affichage, tableaux et panneaux d'affichage en liège., 21, Récipients pour boire en plastique et en verre, à savoir flacons, grandes tasses en céramique, cruches et brocs en céramiques; éponges pour le ménage; dessous de verres et de bouteilles en bois ou en liège; fouets non électriques à usage ménager; bols; boîtes à biscuits, boîte à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à thé non en métaux précieux; récipients pour nourriture et boissons, verrerie pour boissons; plateaux en métal pour servir à usage domestique et plateaux non en métaux précieux pour servir., 24, Bannières et fanions en tissu, bannières en papier, serviettes, linges, couvertures de lit, nappes non en papier, napperons individuels en matière textile, tapisserie (tentures murales) en matière textile, manchons de lustrine pour le poker; étiquettes en tissu., 25, Chaussures, chapellerie, à savoir bonnets, chapeaux, bandeaux pour la tête, visières, bandanas; vêtements, à savoir tabliers, guêtres, notamment pour la danse, tee-shirts, chemises de golf, maillots de base-ball, chemises polo, chemises, chemisiers, pull-overs sans manches, pull-overs, pantalons de jogging, survêtements, ensembles de jogging, pantalons, vestes, manteaux, ceintures, cravates, foulards et écharpes, bretelles, vestes en cuir., 26, Boucles et fermoirs de ceintures non en métaux précieux; épinglettes (pins) et badges de fantaisie ornementaux., 28, Jeux, à savoir jeux de société, jeux de cartes, jeux de société comprenant des cubes en bois, jeux pour les activités extérieures sous la forme de jeu d'adresse de lancer dans des seaux galvanisés, ballons; cartes à jouer; articles de sports, à savoir cibles pour jeu de fléchettes, fléchettes et plumes utilisées avec les fléchettes, queues de billard, casiers pour les boules de billard, boules de billard, casiers pour les queues de billard, battes de base-ball, putters de golf, marques pour le golf, balles de golf, clubs de golf, grips pour les clubs de golf, sacs de golf, jeux (trousses) de poker, à savoir dés, godets et jetons présentés dans une boîte de métal., 30, Moutarde, café, gâteaux, bonbons, sauces., 34, Briquets pour cigarettes non en métaux précieux, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux.
    Classification internationale
    6,9,11,14,16,18,20-21,24-26,28,30,34 → 6,9,11,14,16,18,20-21,24-26,28,30,34

    Publié dans la FOSC No 58 du 25.03.2002

  3. 15 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.