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Marque suisse · 493996 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493996
Numéro de demande
11321/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 nov. 2001
Enregistrée
23 janv. 2002
Publiée
15 févr. 2002
Radiée
23 juin 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Türschlösser (aus Metall).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.06.2022

  2. 16 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

  3. 5 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

  4. 15 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.