Marque figurative
Marque suisse · 494034 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 494034
- Numéro de demande
- 08762/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 sept. 2001
- Enregistrée
- 23 janv. 2002
- Publiée
- 15 févr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 5 sept. 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 15.01.13, 17.01.01, 17.01.05, 17.05.01, 17.05.17
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Wild Schnyder AG, Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2024
- 9 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Bulgari Horlogerie SA, Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel → Daniel R. SA, c/o La Fabrique du Temps Louis Vuitton SA, Rue Alphonse-Large 11, 1217 Meyrin
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2024
- 29 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 13 mars 2012
Fusionné
- Titulaire
- Daniel Roth et Gérald Genta Haute Horlogerie SA, 18-20, rue Plantamour, 1201 Genève → Bulgari Horlogerie SA, Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.03.2012
- 29 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 15 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.