R

Marque suisse · 494118 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494118
Numéro de demande
08827/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
R ((fig.))
Déposée
4 sept. 2001
Enregistrée
29 janv. 2002
Publiée
20 févr. 2002
Radiée
15 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2013

  2. 20 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2002

Parties

Titulaire

Caves de Riondaz SA

Caves de Riondaz S.A.

38, route du Rawyl, 3960 Sierre

Mandataire

Michel Logoz

1025 St-Sulpice VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.